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Mentions légales

Entreprise Hypnose Experts  M.  Axel Zouaoui

Siège : 78, avenue de la Grande Armée – 75 017 Paris, France

Adresse électronique de contact : axel@hypnose-experts.fr

Personne physique responsable : M.  Axel Zouaoui

78, avenue de la Grande Armée – 75 017 Paris, France

Directeur de publication : M.  Axel Zouaoui

Responsable de la rédaction : M.  Axel Zouaoui

 

Hébergeur

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

PREAMBULE

L’accès au Site www.hypnose-experts.fr ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de tout Utilisateur une acceptation sans réserves des dispositions suivantes.

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

  • Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
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ARTICLE 2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus, les textes, y compris les communiqués, les vidéos, les images, les graphismes, les icônes, les logiciels, les sons et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le Site www.hypnose-experts.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de

  1. Axel Zouaoui

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Les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’entreprise Hypnose Experts Sauf autorisation préalable et écrite, l’Utilisateur s’interdit de les utiliser.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et donnera lieu à des poursuites judiciaires, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

ARTICLE 3 – DONNEES PERSONNELLES

Les informations personnelles que vous nous transmettez sont destinées à l’entreprise Hypnose Experts. Ces informations ont un caractère obligatoire pour le traitement de votre demande et pour la gestion de la relation client.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, il vous suffit d’envoyer un courrier, par voie postale, à l’entreprise Hypnose Experts à l’adresse : 78, avenue de la Grande Armée – 75 017 Paris, France, ou par email à axel@hypnose-experts.fr.

L’entreprise Hypnose Experts est responsable du traitement de vos données personnelles et s’engage à en préserver la confidentialité.

 

ARTICLE 4 – GARANTIES ET RESPONSABILITES

L’entreprise Hypnose Experts s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations accessibles par l’intermédiaire du Site. L’entreprise Hypnose Experts n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

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L’entreprise Hypnose Experts est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

L’entreprise Hypnose Experts ne peut être tenue responsable de la fermeture de son Site de manière définitive ou temporaire, notamment en cas de mise à jour ou d’opérations de maintenance.

 

ARTICLE 5 – MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

L’entreprise Hypnose Experts peut être amenée à modifier à tout moment les présentes mentions légales. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve en cas d’accès au Site postérieurement cette mise en ligne.

L’entreprise Hypnose Experts recommande dès lors de consulter régulièrement les dispositions des mentions légales.

 

ARTICLE 6 – LITIGES

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable dans un délai d’un (1) mois, le litige sera porté devant le Tribunal d’instance de Paris.

 

 

ARTICLES 7 – REFUS DU RENDEZ-VOUS

Axel Zouaoui se réserve le droit de refuser le traitement par hypnose de certaines pathologies et de vous diriger vers un autre confrère plus expérimenté et cela dans votre propre intérêt.

Ce site a pour vocation d’être le plus exhaustif possible et de vous donner un maximum d’informations sur la pratique de l’hypnose thérapeutique.

Axel Zouaoui se réserve le droit de ne pas traiter par hypnose certaine pathologie d’écrit sur le site www.Hypnose-Experts pour des raisons de déontologies .

M.Axel Zouaoui n’est pas médecin, il utilise une technique complémentaire à la médecine allopathique mais il ne peut en aucun cas remplacer votre médecin habituel, ni votre traitement médical.

M.Axel Zouaoui enverra son patient vers un psychiatre dans les cas psychopathologiques graves, notamment lorsque la vie du patient et de son entourage sont en jeu.

M.Axel Zouaoui ne pourra exercer sur une personne n’ayant pas consulté au préalable un médecin, en cas de douleur physique, cancer ou toute autres pathologie grave.

Quelle que soit la situation, si M.Axel Zouaoui a le moindre doute quant à la situation de son patient, il se réserve le droit de refuser le rendez-vous et d’orienter son patient vers un médecin ou toute autres thérapeutes spécialisé.