Mentions légales

Entreprise Hypnose Experts  M.  Axel Zouaoui

Siège : 78, avenue de la Grande Armée – 75 017 Paris, France

Adresse électronique de contact : axel@hypnose-experts.fr

Personne physique responsable : M.  Axel Zouaoui

78, avenue de la Grande Armée – 75 017 Paris, France

Directeur de publication : M.  Axel Zouaoui

Responsable de la rédaction : M.  Axel Zouaoui

 

Hébergeur

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

PREAMBULE

L’accès au Site www.hypnose-experts.fr ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de tout Utilisateur une acceptation sans réserves des dispositions suivantes.

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

  • Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

ARTICLE 2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus, les textes, y compris les communiqués, les vidéos, les images, les graphismes, les icônes, les logiciels, les sons et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le Site www.hypnose-experts.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Axel Zouaoui .

A ce titre, tout Utilisateur s’engage à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter ni diffuser des contenus, par un quelconque moyen, du Site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de l’entreprise Hypnose Experts .

Les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’entreprise Hypnose Experts Sauf autorisation préalable et écrite, l’Utilisateur s’interdit de les utiliser.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et donnera lieu à des poursuites judiciaires, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

ARTICLE 3 – DONNEES PERSONNELLES

Les informations personnelles que vous nous transmettez sont destinées à l’entreprise Hypnose Experts. Ces informations ont un caractère obligatoire pour le traitement de votre demande et pour la gestion de la relation client.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, il vous suffit d’envoyer un courrier, par voie postale, à l’entreprise Hypnose Experts à l’adresse : 78, avenue de la Grande Armée – 75 017 Paris, France, ou par email à axel@hypnose-experts.fr.

L’entreprise Hypnose Experts est responsable du traitement de vos données personnelles et s’engage à en préserver la confidentialité.

 

ARTICLE 4 – GARANTIES ET RESPONSABILITES

L’entreprise Hypnose Experts s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations accessibles par l’intermédiaire du Site. L’entreprise Hypnose Experts n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

L’entreprise Hypnose Experts décline également toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites liés au Site.

En aucun cas, l’entreprise Hypnose Experts ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, l’entreprise Hypnose Experts décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers à partir du Site.

L’entreprise Hypnose Experts ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’internet et attire l’attention de tout Utilisateur sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

L’entreprise Hypnose Experts est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

L’entreprise Hypnose Experts ne peut être tenue responsable de la fermeture de son Site de manière définitive ou temporaire, notamment en cas de mise à jour ou d’opérations de maintenance.

 

ARTICLE 5 – MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

L’entreprise Hypnose Experts peut être amenée à modifier à tout moment les présentes mentions légales. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve en cas d’accès au Site postérieurement cette mise en ligne.

L’entreprise Hypnose Experts recommande dès lors de consulter régulièrement les dispositions des mentions légales.

 

ARTICLE 6 – LITIGES

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable dans un délai d’un (1) mois, le litige sera porté devant le Tribunal d’instance de Paris.

 

ARTICLES 7 – REFUS DU RENDEZ-VOUS

Le site Hypnose-Experts a pour vocation d’être informationnel et ludique afin de vous apporter un maximum d’informations sur l’hypnose. Toutes les pathologies citées ne feront pas systématiquement l’objet d’un rendez-vous et cela pour des raisons déontologiques et protocolaires. Axel Zouaoui se réserve le droit de traiter certaines pathologies et éventuellement de vous orienter vers un confrère pour votre propre intérêt .

Toute personne venant  pour objectif  de rechercher des sensations  d’hypnose de spectacle , de magie ,  de transe … Le rendez-vous sera immédiatement annulé  et la personne blacklistée . L’hypnose de spectacle a pour but de vous divertir et non de vous guérir .

M.Axel Zouaoui n’est pas médecin, il utilise une technique complémentaire à la médecine allopathique mais il ne peut en aucun cas remplacer votre médecin habituel, ni votre traitement médical.

M.Axel Zouaoui enverra son patient vers un psychiatre dans les cas psychopathologiques graves, notamment lorsque la vie du patient et de son entourage sont en jeu.

M.Axel Zouaoui ne pourra exercer sur une personne n’ayant pas consulté au préalable un médecin, en cas de douleur physique, cancer ou toute autres pathologie grave.

Quelle que soit la situation, si M.Axel Zouaoui a le moindre doute quant à la situation de son patient, il se réserve le droit de refuser le rendez-vous et d’orienter son patient vers un médecin ou toute autres thérapeutes spécialisé.

 

ARTICLE 8 – Dénigrement et Diffamation

Tout avis à but de dénigrements et diffamatoires sera suivi d’une plainte dans les 48H après l’avis poster. C’est une imputation ou une allégation d’un fait non avéré qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne. Les propos diffamatoires et de dénigrements peuvent être l’objet d’une vérification judiciaire et d’une amende de 12 000 €, « Article 29 » du Code-pénal.